CONSEIL COMMUNAL – CONVOCATION - ORDRE DU JOUR

Conformément aux articles L1122-11, L1122-12, L1122-13 et L1122-23 du code de démocratie locale et de la décentralisation, et aux sections 2, 3, 4 et 5 du Règlement d’Ordre Intérieur du conseil communal, nous avons l’honneur de vous convoquer pour la première fois à la réunion du Conseil communal qui aura lieu  le jeudi 24/09/2020 à 20h00

Salle communale "Les Echos du Hoyoux", rue du Village n° 12  – 4577 Modave 

19h45 – Droit d’interpellation du Collège communal par les habitants

Séance publique

Secrétariat général 

1. Procès-verbal de la séance publique du 27.08.2020 - Approbation
2. Intercommunale ENODIA - Assemblée générale du 29 septembre 2020 - Approbation
3. GAL - Rapport d'activités 2019 - Approbation

 Personnel 

4. Rapport annuel de rémunération des mandataires - Approbation

Service technique adm - Cimetière 

5. Mobilier et signalétique pour le Ravel 126 - Cahier des charges et métré - Approbation
6. Fournitures pour l'aménagement d'un espace de rencontre - Conditions et mode de passation -
       Approbation
7. Achat de mobiliers pour classes de maternelles et de primaires - Conditions et mode de passation
   - Approbation 

Secrétariat général 

8. Convention d'occupation au C.T.A. année scolaire 2020-2021 - Adoption
9. Ordonnances et arrêtés de police du Bourgmestre - Ratification 

Séance à huis-clos

Secrétariat général 

10. Procès-verbal de la séance à huis-clos du 27.08.2020 - Approbation

Enseignement et Extrascolaire 

11. Désignation d'un.e enseignant.e - Ratification
12. Désignation d'un.e enseignant.e - Ratification
13. Désignation d'un.e enseignant.e - Ratification

Modave, le 10/09/2020 

Par le Collège communal :