CONSEIL COMMUNAL - CONVOCATION - ORDRE DU JOUR 

Conformément aux articles L1122-11, L1122-12, L1122-13 et L1122-23 du code de démocratie locale et de la décentralisation, et aux sections 2, 3, 4 et 5 du Règlement d'Ordre Intérieur du conseil communal, nous avons l'honneur de vous convoquer pour la première fois à la réunion du Conseil commun Commune/CPAS qui aura lieu le jeudi 26 novembre 2020 à 19h15 par vidéoconférence

Séance publique

Secrétariat général

1. Rapport synergies
2. Déclaration de politique sociale 2021

Modave, le 12-11-2020

Par le Collège communal :

Le Bourgmestre, Thomas Eric

Le Directeur général, Legrand Frédéric

CONSEIL COMMUNAL - COMVOÇATIOM - OUDIU: DU JOIJI«

Conformément au* articles L1122-11, LU22-12, L1122-13 et L1122-23 du code de democrabe locale et de la décentralisation, et aux sections 2, 3, 4 et 5 du Règlement d Ordre Intérieur du conseil communal, nous avons l'honneur de vous convoquer pour la première fols à la réumon du Conseil communal qui aura lieu le jeudi 26 novembre 2020 à 20h00

En raison des mesures sanitaires en vigueur, la séance se tiendra par visioconférence

19H45 - droit d'interpellation (lu Collège communal par les habitants

Séance publique

Secrétariat général

1. Procès-verbal de la séance publique du 10.2020 - Approbation
2. intercommunale 5PI - Assemblée générale ordinaire du 15 décembre 2020 - Approbation de L'ordre du jour
3. Intercommunale CILE - Assemblée générale ordinaire du 17 décembre 2020 - Approbation de l'ordre du jour
4. intercommunale RESA - Assemblée générale du 16 décembre 2020- Approbation de l'ordre du jour
5. intercommunale INTRADEL- Assemblée générale ordinaire du 17 décembre 2020- Approbation de l'ordre du jour
6. Intercommunale ECETIA - Assemblée générale ordinaire du 15 décembre 2020 - Approbation de l'ordre du jour
7. Intercommunale IMIO - Assemblée générale ordinaire du 9 décembre 2020 - Approbation de l'ordre du jour
8. AIDE - Convention d'accès et d'utilisation portail cartographique - Adoption
9. Convention de mise à disposition de parcelles de la Fabrique d'Eglise de Vierset à la Commune - Adoption Jeunesse - Socio-culturel
10. Mouvements de jeunesse - Charte de qualité - Adoption Finances
11. Fabrique d'église de Vierset-Barse - budget 2021 - Décision
12. CPAS - Modification budgétaire n° 1 de l'exercice 2020 - Approbation

Autorisation sur voirie

13. Ordonnances de police - Ratification

Points supplémentaires déposés par le Groupe POM'

     14. Restitution du jeton de présence des conseillers communaux et CPAS POM' pour soutien aux mesures COVID-19 - Adoption

15. Seconde vague COV.D-19, proposition d'aide financière sur le territoire communal - Décision
16. Supplément COVID-19 de la nouvelle école communale de Vierset - Décision
17. Création d'un local d'étude et informatisé à disposition des étudiants modaviens - Décision
18. Parution du mini-écho novembre - Décision
19. Situation dangereuse route de Limet - Décision

Séance à huis-clos

Secrétariat général

20. Procès-verbal de la séance à huis-clos du 10.2020 - Approbation Enseignement et Extrasml.-iim
21. Ratification d'un.e enseignante
22. Ratification d'un.e enseignante
23. Ratifcation d'un.e enseignante

Modave, le 18-11-2020

Parle Collège communal :                                                                                                           

Le Bourgmestre, Thomas Eric

Le Directeur général, Legrand Frédéric