CONSEIL COMMUNAL – CONVOCATION - ORDRE DU JOUR

Conformément aux articles L1122-11, L1122-12, L1122-13 et L1122-23 du code de démocratie locale et de la décentralisation, et aux sections 2, 3, 4 et 5 du Règlement d’Ordre Intérieur du conseil communal, nous avons l’honneur de vous convoquer pour la première fois à la réunion du Conseil communal qui aura lieu

le jeudi 28 janvier 2021 à 20h00   - Par visio-conférence.

Séance publique

Secrétariat général

1. Procès-verbal de la séance publique du 22.12.2020 - Approbation

Finances

2. CPAS - Budget 2021 - Approbation

3. Fabrique d'Eglise de Strée - Budget 2021 - Décision

Secrétariat général

4. Vente d'une parcelle communale - Projet d'acte de vente - Décision

5. Achat de parcelles dans le cadre du projet PIC - rue Surroyseux - Décision

6. Appel à projet Wallonie cyclable - Ratification

Autorisation sur voirie

7. Règlement complémentaire de circulation, arrêt et stationnement rues Florichamps et Messes - Adoption

Marchés Publics

8. Marché public de fournitures - Mobilier et signalétique pour le RAVeL 126 sur les territoires de Marchin, Modave et Clavier - Lot 1 - Relance de la procédure négociée sans publicité - Décision

Service technique adm - Cimetière

9. Construction d'une école - implantation de Vierset - Lot 1 : Gros et second oeuvre - Avenant 7 - Approbation

Secrétariat général

10. Zone HEMECO - Plan Annuel de Prévention Incendie pour l'année 2021 - Avis

Séance à huis-clos

Secrétariat général

11. Procès-verbal de la séance à huis-clos du 22.12.2020 - Approbation

12. Désignation d'agents sanctionnateurs - Approbation

Enseignement et Extrascolaire

13. Désignations d'enseignant.e.s - Ratification

Personnel

14. Ouvrier du service des travaux - mise en disponibilité pour cause de maladie - Ratification

Modave, le 19-01-2021

Par le Collège communal :

Le Directeur général, Legrand Frédéric
Le Bourgmestre, Thomas Eric