CONSEIL COMMUNAL – CONVOCATION - ORDRE DU JOUR

Conformément aux articles L1122-11, L1122-12, L1122-13 et L1122-23 du code de démocratie locale et de la décentralisation, et aux sections 2, 3, 4 et 5 du Règlement d’Ordre Intérieur du conseil communal, nous avons l’honneur de vous convoquer pour la première fois à la réunion du Conseil communal qui aura lieu

le jeudi 23/09/2021 à 20h00 , Salle communale "Les Echos du Hoyoux", rue du Village n° 12  – 4577 Modave

19h45 – droit d’interpellation du Collège communal par les habitants

Séance publique

Secrétariat général 

1. Procès-verbal de la séance publique du 26.08.2021 - Approbation 

Finances 

2. Fabrique d'Eglise EPE Huy - Budget 2022 - Approbation 

Secrétariat général 

3. Intercommunale - Assemblée générale extraordinaire du 30 septembre 2021 - Approbation de l'ordre du jour 

Urbanisme - Environnement 

4. Validation du dossier de candidature POLLEC 2021 - Volet 2 "Projet" : Réseau de chaleur alimenté par une chaudière biomasse pour les bâtiments communaux de Modave - Place G. Hubin - Décision 

Service technique adm - Cimetière 

5. POLLEC : CPAS de Modave - Conception et réalisation d'une installation de chauffage biomasse à pellets ainsi que son exploitation (maintenance en garantie totale et fourniture de combustible) - Approbation des conditions et du mode de passation - Décision 

Population - Etat-civil - Cimetières 

6. Règlement des cimetières - Modification - Approbation 

Jeunesse - Socio-culturel 

7. Campagne Service Citoyen - Proposition d'adhésion à la charte - Décision 

Secrétariat général 

8. Convention d'occupation au C.T.A. année scolaire 2020-2021 - Approbation 

9. Ordonnances de police et arrêté du Bourgmestre - Ratification

Point supplémentaire déposé par le groupe POM'

10. Diffusion filmée du Conseil communal - Décision

Questions écrites déposées par le groupe POM'

11. Nouveaux travaux au complexe sportif - terrain en herbe

12. Décrochage scolaire

13. Impact du Covid-19 sur les revenus de la jeunesse

14. Primes de naissance

Séance à huis-clos

Secrétariat général 

15. Procès-verbal de la séance à huis-clos du 26.08.2021 - Approbation 

Enseignement et Extrascolaire 

16. Désignation d'enseignantes - Ratification 

Modave, le 14/09/2021,

modifié le 21/09/2021

Par le Collège communal :