CONSEIL COMMUNAL – CONVOCATION - ORDRE DU JOUR
Conformément aux articles L1122-11, L1122-12, L1122-13 et L1122-23 du code de démocratie locale et de la décentralisation, et aux sections 2, 3, 4 et 5 du Règlement d’Ordre Intérieur du conseil communal, nous avons l’honneur de vous convoquer pour la première fois à la réunion du Conseil communal qui aura lieu le MARDI 15 décembre 2015 à 21 h, salle du Conseil communal, Place Georges Hubin n° 1 à Modave
Séance publique
- Approbation du procès-verbal de la séance publique précédente.
- Organigramme communal – approbation.
- Adoption d’un cahier des charges et mode de passation de marché pour :
a. L’achat d’un poste à souder.
b. Achat de mobilier solaire.
c. Achat de matériaux dans le cadre de l’aménagement d’un local pour l’accueil de la petite enfance. - Remplacement de sanitaires à l’ILA – ratification.
- Assemblées générales – décision :
a. I.D.E.N
b. C.H.R.H - Subsides 2015 – décision.
- Budget communal – service ordinaire -exercice 2016 – adoption.
- Budget communal – service extraordinaire – exercice 2016 – adoption
Séance huis clos
- Approbation du procès-verbal de la séance huis-clos précédente.
- Personnel enseignant – ratification.
- Cadre statutaire – nomination au grade de Chef de service.
Modave, le 01.12.2015.
Par le Collège communal :
Le Directeur général, La Bourgmestre,
J-P Beck J. Defays