CONSEIL COMMUNAL – CONVOCATION - ORDRE DU JOUR

Conformément aux articles L1122-11, L1122-12, L1122-13 et L1122-23 du code de démocratie locale et de la décentralisation, et aux sections 2, 3, 4 et 5 du Règlement d’Ordre Intérieur du conseil communal, nous avons l’honneur de vous convoquer pour la première fois à la réunion du Conseil communal qui aura lieu le MARDI 8 mars 2016 à 20 h, salle du Conseil communal, Place Georges Hubin n° 1 à Modave

Séance publique

1. Approbation du procès-verbal de la séance publique précédente.
2. Compte 2015 – fabrique d’église des forges – avis
3. Compte 2015 – fabrique d’église de Vierset – approbation
4. Commune de Modave - Modification budgétaire (budget ordinaire et budget extraordinaire) – exercice 2016 – approbation.
5. Marchés publics – délégations – décision.
6. Cahier des charges et mode de passation de marché pour la désignation d’un auteur de projet – dossier P.I.C – rues Biette et Campagne Beaulieu – adoption
7. Protocole d’accord avec la Province de Liège  pour la gestion de crise – adoption.
8. Convention JCPMF – adoption.
9. Actions prévention Intradel – adhésion.
10. Cahier des charges et mode de passation de marché pour l’achat d’un désherbeur mécanique – adoption
11. Cahier des charges et mode de passation de marché pour l’achat d’un rétro projecteur – adoption
12. Cahier des charges et mode de passation de marché pour l’achat d’une remorque – adoption
13. Cahier des charges et mode de passation de marché pour l’achat de matériaux pour la construction de loges au service travaux - adoption
14. Ordonnances de police – ratification
15. Règlement relatif au numérotage des habitations – adoption
16. Règlement relatif aux modalités d’enquêtes de résidence – adoption
17. Aides indirectes 2015 aux clubs et comités – information.
18. Mise à disposition de produit de raclage – information.
19. Rapport annuel de l’écopasseuse – approbation.
20. Modification budgétaire CPAS – exercice 2016 – approbation.

Séance huis clos

1. Approbation du procès-verbal de la séance huis-clos précédente.
2. Désignation de personnel enseignant temporaire – ratification.
3. Sport de rue – comités d’accompagnement – composition- adoption
4. Personnel statutaire – décision

Modave,  le 23.02.2016.

Par le Collège communal :

Le Directeur général,                                                                             La Bourgmestre,

J-P Beck                                                                                              J. Defays