CONSEIL COMMUNAL – CONVOCATION - ORDRE DU JOUR

Conformément aux articles L1122-11, L1122-12, L1122-13 et L1122-23 du code de démocratie locale et de la décentralisation, et aux sections 2, 3, 4 et 5 du Règlement d’Ordre Intérieur du conseil communal, nous avons l’honneur de vous convoquer pour la première fois à la réunion du Conseil communal qui aura lieu le lundi 18 avril 2016 à 19 h, salle du Conseil communal, Place Georges Hubin n° 1 à Modave

La séance publique sera précédée à 18 h 30 de la présentation du rapport Plan de Cohésion Sociale

Séance publique

1. Approbation du procès-verbal de la séance publique précédente.
2. Plan de Cohésion Sociale – approbation
3. Modification budgétaire CPAS – exercice 2016 – approbation
4. Vente d’une parcelle de terrain – décision
5. Accueil ONE à Modave – travaux en urgence – ratification.
6. Achat d’un écran pour PC – ratification
7. Matériel sportif – contrat d’entretien – adoption
8. Contrats d’entretien installation incendie et intrusion – Adm communale – modifications – adoption
9. Défibrillateur – contrat d’entretien – adoption
10. Tarif de location des salles – modification – décision
11. Sport de rue – cahier des charges et mode de passation de marché - adoption
12. Règlement d’ordre intérieur du club des jeunes et commodat – adoption
13. Compte 2015 fabrique d’église de Strée – approbation
14. Ordonnances de police - ratification

Communications

Séance huis clos

1. Approbation du procès-verbal de la séance huis-clos précédente.
2. Désignation de personnel enseignant temporaire – ratification.

Communications

Modave,  le 5 avril 2016

Par le Collège communal :

Le Directeur général f.f.                                                             La Bourgmestre f.f.,

F. Legrand                                                                                A. Duchêne