CONSEIL COMMUNAL – CONVOCATION - ORDRE DU JOUR 

Conformément aux articles L1122-11, L1122-12, L1122-13 et L1122-23 du code de démocratie locale et de la décentralisation, et aux sections 2, 3, 4 et 5 du Règlement d’Ordre Intérieur du conseil communal, nous avons l’honneur de vous convoquer pour la première fois à la réunion du Conseil communal qui aura lieu le jeudi 23 juin 2016 à 21 h salle du Conseil communal, place Georges Hubin n° 1  – 4577 Modave

20 h 45 – droit d’interpellation du Collège communal par les habitants

Séance publique

1. Approbation du procès-verbal de la séance publique précédente.
2. Compte 2015 du CPAS de Modave – approbation.
3. Compte 2015 de la commune de Modave – approbation.
4. Modification budgétaire n° 2 de la commune de Modave – exercice 2016 -approbation.
5. Modave Envie – subside 2016 – décision.
6. Achat de logiciels informatiques – décision.
7. Convention avec le CTA pour l’année scolaire 2016-2017 – adoption
8. Garderie des Tous Petits – convention – adoption.
9. Assemblées générales – décisions
   1. Ecétia
   2. Publifin
   3. SPI
   4. IDEN
   5. CHR
10. Règlements complémentaires à la circulation routière – décision
    1. Vierset
    2. Les Communes de Strée
    3. Carrefour centre de Strée
11. Sanctions Administratives Communales – convention – modification
12. Ordonnances de police – ratification
13. Vente de Bois – décision.
14. Cartes carburants – marché SPW – décision.
15. Réforme des Maisons du tourisme - décision
16. Travaux à l’oppidum – cahier des charges et mode de passation de marché – adoption
17. Réforme des services incendies – convention avec la province de Liège – adoption
18. Déclassement matériel informatique - décision

Communications

Séance huis clos

1. Approbation du procès-verbal de la séance huis-clos précédente.
2. Désignation de personnel enseignant temporaire – ratification.

Communications

Modave,  le 14 juin 2016.

Par le Collège communal :

                   Le Directeur général,                                                                  La Bourgmestre,