CONSEIL COMMUNAL - CONVOCATION - ORDRE DU JOUR - COMMUNE DE MODAVE

Conformément aux articles L1122-11, LI122-12, L1122-13 etL1122-23 du code de démocratie locale et de la décentralisation, et aux sections 2, 3, 4 et 5 du Règlement d'Ordre Intérieur du conseil communal, nous avons l'honneur de vous convoquer pour la première fois à la réunion du Conseil communal qui aura lieu le 29/01/2018 à 20 h salle du Conseil communal, place Georges Hubin n° 1 - 4577 Modave

19.30 h- droit d'interpellation du Collèse communal par les habitants

La séance publique sera précédée à 19 h 45 de la présentation du rapport annuel du Conseil Communal Consultatif des Ainés

Séance publique

          Secrétariat

1. Procès-verbal de la séance précédente
2. Déclaration conseiller indépendant - prise d'acte
3. Remplacement d'un conseiller communal
4. Remplacement de deux conseillers communaux dans divers organismes et intercommunales
5. Tableau de préséance
6. Assemblée générale extraordinaire - Publifm
   
   Jeunesse - Socio-culturel
7. Projet d'extension de l'action culturelle de Marchin sur les communes de Modave et Clavier
   
   Finances
8. Acte de cautionnement - EOLE Modave
   
   Sport - Salles - Festivités
9. Salles et complexe - brasseur
   
   Secrétariat
10. Location de terrains communaux
    
    Travaux - Cimetières
11. Vente d'une remorque
    
    Autorisation sur voirie
12. Ordonnances de police - ratifications

          Communication
          Présentation des résultats des examens de Directeur général

Séance à huis-clos

          Secrétariat

13. Procès-verbal de la séance précédente
    
    Enseignement et Extrascolaire

14. Ratification d'une enseignante
    
    Modave, le 16 janvier 2018
    Par le Collège communal,
    Le Directeur Général, JP BECK
    La Bourgmestre, J DEFAYS