CONSEIL COMMUNAL - CONVOCATION - ORDRE DU JOUR

Conformément aux articles L1122-11, L1122-12, L1122-13 et L1122-23 du code de démocratie locale et de la décentralisation, et aux sections 2, 3, 4 et 5 du Règlement d'Ordre Intérieur du conseil communal, nous avons l'honneur de vous convoquer pour la première fois à la réunion du Conseil communal qui aura lieu le 28/03/2018 à 20 salle du Conseil communal, place Georges Hubin n° 1 - 4577 Modave

A 19 h 45- droit d'interpellation du Collège communal par les habitants

A 19 h 15. présentation par le Syndicat d'Initiative des activités et du programme 2018.

Séance publique

Secrétariat

1. Procès-verbal de la séance précédente - approbation
   
   Ecopasseur
   
   
2. SERVICE ECOPASSEUR - Rapport d'activité 2017
   
   Finances
3. Vérification de l'encaisse du receveur - communication
4. fabrique d'église des Forges - compte 2017
5. Fabrique déglise de Vierset - compte 2017

Secrétariat

6. Eole Modave - rapport de gestion - comptes 2017 - prise d'acte
7. Eole Modave - acte de cautionnement - modification

Autorisation sur voirie

8. Ordonnances de police
9. Règlement complémentaire de stationnement Place G. Hubin et rue Tige de Strée
   
   Marchés Publics
10. Etude et schéma de mobilité du village de Vierset - Approbation des conditions et du mode de passation
11. PCDR Etude centre Modave - Approbation des conditions et du mode de passation

Urbanisme - Environnement

12. Dossier Matexi - modification d'un alignement particulier le long du chemin vicinal n°5 de l'Atlas des chemins d'Outrelouxhe - Adoption

Séance à huis-clos

Secrétariat

13. Procès-verbal de la séance précédente - approbation

Modave, le 20/03/2018

Par le Collège communal,

J-P BECK, Directeur Général
J. DEFAYS, Bourgmestre