CONSEIL COMMUNAL - CONVOCATION - ORDRE Dû JOUR

Conformément aux articles L1122-11, L1122-12, L1122-13 et L1122-23 du code de démocratie locale et de la décentralisation, et aux sections 2, 3, 4 et 5 du Règlement d'Ordre Intérieur du conseil communal, nous avons l'honneur de vous convoquer pour la première fois à la réunion du Conseil communal qui aura lieu le 26/04/2018, à 20 h 15 salle du Conseil communal, place Georges Hubin n° 1 - 4577 Modave.

19 h 45- droit d'interpellation du Collège communal par les habitants

A 20 h, il sera procédé à la remise du brevet de lauréat du travail à Madame Maryse Locht.

Séance publique

           Secrétariat

1. Procès-verbal de la séance publique précédente
   
   Finances
2. Fête de la ruralité - subside 2018
   
   Secrétariat
3. Centre culturel de Marchin - convention - adoption
4. ECEUA - rachat de parts A du capital

           Marchés Publics

5. Ecole de Vierset - emprunt - adoption du cahier des charges et mode de passation.
   
   Finances
6. Eglise Protestante - compte 2017 - avis

          Autorisation sur voirie

7. Ordonnances de police - ratification

          Population - Etat-civil

8. CRIPEL - convention - décision

          Secrétariat

9. Règlement général de police et protocoles - adoption
   
   Marchés Publics
10. Fournitures classiques école - marché stock - cahier des charges et mode de passation de marché
    
    Secrétariat
11. convention - stockage sel de déneigement
12. PCS-approbation du rapport financier 2017

Séance à huis-clos

Secrétariat

13. Approbation du procèsd-verbal de la séance huis-clos précédente

Enseignement et Extrascolaire

14. Ratification de la désignation d'un enseignant
15. Ratification de la désignation d'un enseignant
16. Ratification de la désignation d'un enseignant
17. Ratification de la désignation d'un enseignant
18. Ratification de la désignation d'une enseignante
19. Ratification de la désignation d'une enseignante
20. Ratification de la désignation d'une enseignante
21. Demande de congé pour disponibilité pour convenances personnelles (12 périodes)
22. Ratification de la désignation d'un enseignant

Modave, le 17/04/2018

Par le Collège communal :

Le Directeur Général. Beck Jean-Pol

La Bourgmestre, Defavs Jeanne