CONSEIL COMMUNAL - CONVOCATION - ORDRE DU JOUR

COMMUNE DE MODAVE

Conformément aux articles LI122-11, Ll 122-12, L1122-13 et L1122-23 du code de démocratie locale et de la décentralisation, et aux sections 2, 3, 4 et 5 du Règlement d'Ordre Intérieur du conseil communal, nous avons l'honneur de vous convoquer pour la première fois à la réunion du Conseil communal qui aura lieu le 26/09/2018, à 20h00 salle du Conseil communal, place Georges Hubin n° 1 - 4577 Modave.

19.45 h- droit (l'interpellation (In Collège communal par les habitants

Séance publique

Secrétariat
1. Procès-verbal de la séance publique du 29/08 
Finances
2. Subsides en faveur de groupements locaux
3. Budget 2019 - Fabrique d'église de Rausa
Secrétariat
4. Assemblée générale de Publifin
5. Utilisation d'installations sanitaires et chaufferie - Règlement
Marchés Publics
6. Enduisage diverses rues - Approbation des conditions et du mode de passation
Secrétariat
7. Amendes administratives - modification
Autorisation sur voirie
8. Ordonnances de police

Séance à huis-clos

Secrétariat
9. Procès-verbal de la séance huis-clos du 29/08 
Enseignement et Extrascolaire
10. Personnel enseignant - ratification de la demande de modification des prestations pour disponibilité pour convenance personnelle précédant la pension de retraite (1/4 temps).
11. Personnel enseignant - ratification de la demande d'interruption de carrière à 4/5 temps dans le cadre du congé parental
12. Ratification de la désignation d'un enseignant
13. Ratification de la désignation d'un enseignant
14. Ratification de la désignation d'un enseignant
15. Ratification de la désignation d'un enseignant
16. Ratification de la désignation d'un enseignant
17. Ratification de la désignation d'un enseignant
18. Ratification de la désignation d'un enseignant
19. Ratification de la désignation d'un enseignant sollicitant une disponibilité pour convenances personnelles.
20. Ratification de la désignation d'un enseignant.
21. Personnel enseignant - Nomination d'une puéricultrice au 09.2018 suivant la circulaire 5204 et la documentation en annexe à raison de 36 périodes.

Modave le 18/09/2018

Par le Collège communal,
P. BECK                                                                         J. DEFAYS
Directeur Général                                                            La Bourgmestre