CONSEIL COMMUNAL - CONVOCATION - ORDRE DU JOUR

Conformément aux articles LU22-U, L1122-12, L1122-13 et L1122-23 du code de démocratie locale et de la décentralisation, et aux sections 2, 3, 4 et 5 du Règlement d'Ordre Intérieur du conseil communal, nous avons l'honneur de vous convoquer pour la première fois à la réunion - du Conseil communal qui aura lieu le 11/12/2018, à 20.00 h salle du Conseil communal, place Georges Hubin n° 1 - 4577 Modave

19.45 h- droit d'interpellation du Collège communal par les habitants

Séance publique

Secrétariat

1. Approbation du procès-verbal de la séance publique du 3.12.2018
2. Marchés publics - Délégations au Collège communal et au Directeur général.

Finances

3. Budget CPAS - exercice 2019 - approbation
4. Zone de police - budget - exercice 2019 - approbation
5. Zone HEMECO - exercice 2019 - budget - approbation
6. Budget communal - exercice 2019 - approbation
7. Subsides - exercice 2018

Secrétariat

8. Déclassement de matériel - décision
   Finances
9. Budget 2019 - fabrique d'église de Strée - approbation
   Secrétariat
10. Logo communal - décision
    Marchés Publics
11. Achat d'un véhicule pour Wallo'net - Approbation des conditions et du mode de passation
12. Achat d'une camionnette 9 places - Approbation des conditions et du mode de passation

Secrétariat

13. Intercommunales - délégués adoptés.
14. Conseil commual - Liste des délégués aux intercommunales et associations. ■ Chef de groupe politique - communication par chaque groupe.

Séance à huis-clos

Enseignement et Extrascolaire

16. Ratification de la désignation d'un(e) enseignant(e)
17. Ratification de la désignation d'un(e) enseignant(e)
18. Ratification de la désignation d'un(e) enseignant(e)
19. Ratification de la désignation d'un(e) enseignant(e)
20. Ratification de la désignation d'un(e) enseignant(e)
21. Ratification de la désignation d'un(e) enseignant(e)
22. Ratification de la désignation d'un(e) enseignant(e)
23. Ratification de la désignation d'un(e) enseignant(e)

24. Ratification de la désignation d'un(e) enseignant(e)
25. Ratification de la désignation d'un(e) enseignant(e)
26. Ratification de la désignation d'un(e) enseignant(e)
27. Ratification de la désignation d'un(e) enseignant(e)
28. Ratification de la désignation d'un(e) enseignant(e)
29. Ratification de la désignation d'un(e) enseignant(e)
30. Ratification de la désignation d'un(e) enseignant(e)
31. Ratification de la désignation d'un(e) enseignant(e)
32. Ratification de la désignation d'un(e) enseignant(e)

33. Ratification de la désignation d'un(e) enseignant(e)
    
    
    Modave le 3 décembre 2018.
    Par le Collège communal,
    J-P. BECK, Directeur général
    E. THOMAS, bourgmestre