CONSEIL COMMUNAL - CONVOCATION - ORDRE DU JOUR
Conformément aux articles L1122-11, L1122-12, L1122-13 et L1122-23 du code de démocratie locale et de la décentralisation, et aux sections 2, 3, 4 et 5 du Règlement d'Ordre Intérieur du conseil communal, nous avons l'honneur de vous convoquer pour la première fois à la réunion du Conseil commun Commune/CPAS qui aura lieu le jeudi 26 novembre 2020 à 19h15 par vidéoconférence
Séance publique
Secrétariat général
- Rapport synergies
- Déclaration de politique sociale 2021
Modave, le 12-11-2020
Par le Collège communal :
Le Bourgmestre, Thomas Eric
Le Directeur général, Legrand Frédéric
CONSEIL COMMUNAL - COMVOÇATIOM - OUDIU: DU JOIJI«
Conformément au* articles L1122-11, LU22-12, L1122-13 et L1122-23 du code de democrabe locale et de la décentralisation, et aux sections 2, 3, 4 et 5 du Règlement d Ordre Intérieur du conseil communal, nous avons l'honneur de vous convoquer pour la première fols à la réumon du Conseil communal qui aura lieu le jeudi 26 novembre 2020 à 20h00
En raison des mesures sanitaires en vigueur, la séance se tiendra par visioconférence
19H45 - droit d'interpellation (lu Collège communal par les habitants
Séance publique
Secrétariat général
- Procès-verbal de la séance publique du 10.2020 - Approbation
- intercommunale 5PI - Assemblée générale ordinaire du 15 décembre 2020 - Approbation de L'ordre du jour
- Intercommunale CILE - Assemblée générale ordinaire du 17 décembre 2020 - Approbation de l'ordre du jour
- intercommunale RESA - Assemblée générale du 16 décembre 2020- Approbation de l'ordre du jour
- intercommunale INTRADEL- Assemblée générale ordinaire du 17 décembre 2020- Approbation de l'ordre du jour
- Intercommunale ECETIA - Assemblée générale ordinaire du 15 décembre 2020 - Approbation de l'ordre du jour
- Intercommunale IMIO - Assemblée générale ordinaire du 9 décembre 2020 - Approbation de l'ordre du jour
- AIDE - Convention d'accès et d'utilisation portail cartographique - Adoption
- Convention de mise à disposition de parcelles de la Fabrique d'Eglise de Vierset à la Commune - Adoption Jeunesse - Socio-culturel
- Mouvements de jeunesse - Charte de qualité - Adoption Finances
- Fabrique d'église de Vierset-Barse - budget 2021 - Décision
- CPAS - Modification budgétaire n° 1 de l'exercice 2020 - Approbation
Autorisation sur voirie
- Ordonnances de police - Ratification
Points supplémentaires déposés par le Groupe POM'
14. Restitution du jeton de présence des conseillers communaux et CPAS POM' pour soutien aux mesures COVID-19 - Adoption
- Seconde vague COV.D-19, proposition d'aide financière sur le territoire communal - Décision
- Supplément COVID-19 de la nouvelle école communale de Vierset - Décision
- Création d'un local d'étude et informatisé à disposition des étudiants modaviens - Décision
- Parution du mini-écho novembre - Décision
- Situation dangereuse route de Limet - Décision
Séance à huis-clos
Secrétariat général
- Procès-verbal de la séance à huis-clos du 10.2020 - Approbation Enseignement et Extrasml.-iim
- Ratification d'un.e enseignante
- Ratification d'un.e enseignante
- Ratifcation d'un.e enseignante
Modave, le 18-11-2020
Parle Collège communal :
Le Bourgmestre, Thomas Eric
Le Directeur général, Legrand Frédéric