CONSEIL COMMUNAL – CONVOCATION - ORDRE DU JOUR 

Conformément aux articles L1122-11, L1122-12, L1122-13 et L1122-23 du code de démocratie locale et de la décentralisation, et aux sections 2, 3, 4 et 5 du Règlement d’Ordre Intérieur du conseil communal, nous avons l’honneur de vous convoquer pour la première fois à la réunion du Conseil communal qui aura lieu le 25/03/2021 à 20h00 - En visio-conférence.

Séance publique

Secrétariat général 

1. Procès-verbal de la séance publique du 25.02.2021 - Approbation

Finances 

2. Fabrique d'Eglise des Forges - Compte 2020 - Avis 

3. Chèque Covid à la population - Décision 

Secrétariat général 

4. Intercommunale ENODIA - Assemblée générale extraordinaire du 19 avril 2021 - Approbation de l'ordre du jour 

Sport - Salles - Festivités 

5. Règlement de prêt de chapiteau communal et équipements annexes - Adoption 

Secrétariat général 

6. Centre des Technologies agronomiques de Strée (C.T.A.) - Convention de mise à disposition de la pelouse calcaire située à l'Oppidum de Vierset-Barse (Camp Romain) - Approbation 

Personnel 

7. Assurance collective Hospitalisation - Service Social Collectif - renouvellement du marché - Adhésion - Décision 

Autorisation sur voirie 

8. Ordonnances de police - Ratification

Points supplémentaires ajoutés par le Groupe POM'

Secrétariat général

9. Possibilité pour un conseiller communal de poser des questions simple (sans projet de délibération) lors d'un CC, modification du ROI - Décision

Finances

 10. Prime aux agents communaux en « remplacement » de la fête du personnel - Décision

Séance à huis-clos

Secrétariat général 

11. Procès-verbal de la séance à huis-clos du 25.02.2021 - Approbatio

Modave,  le 11/03/2021.

Par le Collège communal :