CONSEIL COMMUNAL – CONVOCATION - ORDRE DU JOUR

Conformément aux articles L1122-11, L1122-12, L1122-13 et L1122-23 du code de démocratie locale et de la décentralisation, et aux sections 2, 3, 4 et 5 du Règlement d’Ordre Intérieur du conseil communal, nous avons l’honneur de vous convoquer pour la première fois à la réunion du Conseil communal qui aura lieu le jeudi 27/05/2021 à 20h00  - Salle "Les Echos du Hoyoux", rue du Village n° 12  – 4577 Modave.

Dans le respect des mesures sanitaires en vigueur.

19h45 – Droit d’interpellation du Collège communal par les habitants

Séance publique

Secrétariat général 

1. Procès-verbal de la séance publique du 22.04.2021 - Approbation 

2. Intercommunale IMIO - Assemblée générale ordinaire du 22 juin 2021 - Approbation de l'ordre du jour 

3. Union des Villes et Communes de Wallonie - Assemblée générale ordinaire du 3 juin 2021 - Approbation de l'ordre du jour 

4. Coopérative EthiasCo scrl - Assemblée générale ordinaire du 30 juin 2021 - Approbation de l'ordre du jour 

5. Intercommunale RESA - Assemblée générale ordinaire du 2 juin 2021 - Approbation de l'ordre du jour 

6. Opérateur de Transport de Wallonie (TEC) - Assemblée générale ordinaire du 9 juin 2021 - Approbation de l'ordre du jour 

7. L'Ouvrier chez lui - Assemblée générale statutaire du 17.06.2021 - Approbation de l'ordre du jour 

8. CILE - Assemblée générale ordinaire du 17 juin 2021 - Approbation de l'ordre du jour 

9. A.I.D.E. - Assemblée générale ordinaire du 17 juin 2021 - Approbation de l'ordre du jour 

10. ECETIA - Assemblée générale ordinaire du 22 juin 2021 - Approbation de l'ordre du jour 

11. Intradel - Assemblée générale ordinaire du 24 juin 2021 - Approbation de l'ordre du jour 

12. EOLE Modave - Rapport annuel 2020, comptes annuels et annexes, mandats et ratification de nomination d'un administrateur, modifications des statuts - Approbation

Finances 

13. Fabrique d'Eglise de Vierset - compte 2020 

14. Fabrique d'Eglise de La Sarte - Compte 2020 - Avis 

15. Eglise Protestante et Evangélique (EPE Huy) - Compte 2020 - Avis 

16. Modification budgétaire communale n°1 - Exercice 2021 - Approbation

 Secrétariat général 

17. Convention entre la Commune de Marchin et la Commune de Modave visant à la mise en place et au développement d'un opérateur direct - Bibliothèque locale subventionné par la Communauté française - Approbation

Enseignement et Extrascolaire 

18. Convention ONE/Commune de Modave dans le secteur ATL - Approbation 

Autorisation sur voirie 

19. Ordonnances de police - Ratification

Séance à huis-clos

Secrétariat général 

20. Procès-verbal de la séance à huis-clos du 22.04.2021 - Approbation 

Modave,  le 18/05/2021 

Par le Collège communal :