CONSEIL COMMUNAL – CONVOCATION - ORDRE DU JOUR 

Conformément aux articles L1122-11, L1122-12, L1122-13 et L1122-23 du code de démocratie locale et de la décentralisation, et aux sections 2, 3, 4 et 5 du Règlement d’Ordre Intérieur du conseil communal, nous avons l’honneur de vous convoquer pour la première fois à la réunion du Conseil communal qui aura lieu

le jeudi 24/06/2021 à 20h00 - Salle Les Echos du Hoyoux, rue du Village n° 12  – 4577 Modave 

19h45 – droit d’interpellation du Collège communal par les habitants

Séance publique

Secrétariat général 

1. Procès-verbal de la séance publique du 27.05.2021 - Approbation 

Finances 

2. Compte communal - exercice 2020 - Approbation 

3. CPAS - Compte exercice 2020 - Approbation 

4. Modification budgétaire communale n°2 - exercice 2021 - Approbation 

5. Fabrique d'Eglise de Strée - Compte 2020 - Approbation 

Secrétariat général 

6. Intercommunale ENODIA - Assemblée générale ordinaire du 29 juin 2021 - Approbation de l'ordre du jour 

7. Intercommunale RESA - Assemblée générale extraordinaire du 1er juillet 2021 - Approbation de l'ordre du jour 

8. Intercommunale SPI - Assemblée générale ordinaire du 29 juin 2021 - Approbation de l'ordre du jour 

9. Intercommunale Holding Communal SA- Assemblée générale des actionnaires du 30 juin 2021 - Communication de l'ordre du jour 

10. Intercommunale IDEN - Assemblée générale ordinaire du 29 juin 2021 - Approbation de l'ordre du jour 

11. Délégué à la protection des données (DPO) - Rapport annuel 2020 et plan pluriannuel - Prise de connaissance 

Personnel 

12. Modification du cadre du personnel - Décision

Sport - Salles - Festivités

13. Mesure de soutien aux communes en faveur des clubs sportifs dans le cadre de la crise Covid - Approbation 

Enseignement et Extrascolaire 

14. Projet d'accueil de l'ATL (projet pédagogique + règlement d'ordre intérieur) - Approbation

 Secrétariat général 

15. ONE - convention - prolongation - Décision 

Ecopasseur 

16. Adhésion à l'Alliance de la Consigne - Décision 

Marchés publics 

17. PIC 2019-2021 - Réfection et aménagement de la rue Surroyseux - Approbation du projet 

Séance à huis-clos

Secrétariat général

18. Procès-verbal de la séance à huis-clos du 27.05.2021 - Approbation

Modave,  le 10/06/2021

Par le Collège communal :