CONSEIL COMMUNAL - CONVOCATION - ORDRE DU JOUR COMMUNE DE MODAVE
Conformément aux articles L1122-11, L1122-12, L1122-13 et L1122-23 du code de démocratie locale et de la décentralisation, et aux sections 2, 3, 4 et 5 du Règlement d'Ordre Intérieur du conseil communal, nous avons l'honneur de vous convoquer pour la première fois à la réunion du Conseil communal qui aura lieu le 26/03/2019 à 20h00 Salle du Conseil communal. Place Georges Hubin n° 1 à 4577 Modave

19h45 - droit d'interpellation du Collège communal par les habitants

Séance publique

          Secrétariat

1. Approbation du procès-verbal de la séance précédente
   Finances
2. Fabrique d'église des Forges - compte 2018 - Avis
3. Modification budgétaire -commune- exercice budgétaire 2019 - Approbation
   Autorisation sur voirie
4. Ordonnances de police - Ratification
   Marchés Publics
5. Achat d'un fléau - Approbation des conditions et du mode de passation - Décision
6. Plan d'actions prévention 2019 - Décision
   Marchés Publics
7. Remplacement de deux abribus - convention - adoption

Séance à huis-clos

          Secrétariat

8. Approbation du procès-verbal de la séance huis-clos du 02.2019.
   
   Enseignement et Extrascolaire
   
   
9. Ratification de la désignation d'une enseignante
10. Ratification de la désignation d'une enseignante
11. Ratification de la désignation d'une enseignante (RECTIFICATIF)
12. Ratification de la désignation d'une enseignante (RECTIFICATIF)

          Urbanisme - Environnement

13. Renouvellement de la Commission consultative d'aménagement du territoire et de la mobilité (C.C.A.T.M.) Désignation du président ainsi que des membres effectifs et suppléants et adoption du R.O.I. - Décision

Modave, le 18/03/2019

Par le Collège communal :

Le Directeur Général, Jean-Pol Beck
Le Bourgmestre, Eric Thomas