Conformément aux articles L1122-11, L1122-12, L1122-13 et L1122-23 du code de démocratie locale et de la décentralisation, et aux sections 2, 3, 4 et 5 du Règlement d’Ordre Intérieur du conseil communal, nous avons l’honneur de vous convoquer pour la première fois à la réunion du Conseil communal qui aura lieu

le jeudi 29/08/2019 - Salle du Conseil communal, Place Georges Hubin n° 1  – 4577 Vierset-Barse 

-  19h30 - présentation de l'appel à projets "BE REEL" par le GAL Pays des Condruses

-  20h00 – droit d’interpellation du Collège communal par les habitants 

-  20h15 - séance publique

Séance publique 

Secrétariat général

1. Procès-verbal de la séance publique du 27.06.2019 - approbation

Finances

2. CPAS - Compte 2018 

3. CPAS - Modification budgétaire n°1 

4. September Fest - subside 

Secrétariat général 

5. Fabrique d'Eglise des Forges (Marchin) - budget 2020 - avis 

Personnel 

6. Rapport de rémunération des mandataires 

Secrétariat général 

7. Convention d'occupation au C.T.A. année scolaire 2019-2020 

8. RGPD - avenant au contrat de traitement des données CIVADIS 

9. Intercommunale CHRH - assemblée générale ordinaire 

Autorisation sur voirie 

10. Ordonnances de police 

Séance à huis-clos 

Secrétariat général

11. Procès-verbal de la séance à huis-clos du 27.06.2019 - approbation 

Enseignement et Extrascolaire 

12. Nomination d'une enseignante à mi-temps. 

Modave,  le 19/08/2019 
Par le Collège communal :