Conformément aux articles L1122-11, L1122-12, L1122-13 et L1122-23 du code de démocratie locale et de la décentralisation, et aux sections 2, 3, 4 et 5 du Règlement d’Ordre Intérieur du conseil communal, nous avons l’honneur de vous convoquer pour la première fois à la réunion du Conseil communal qui aura lieu

le jeudi 26/09/2019 - Salle du Conseil communal, Place Georges Hubin n° 1  – 4577 Vierset-Barse 

20h15 - Droit d'interpellation du Collège communal par les habitants

19h30 - Présentation du RGPD par le délégué à la Protection des Données

Séance publique

Secrétariat général

1. Procès-verbal de la séance publique du 08.2019 - approbation Finances
2. Fabrique d'église de Rausa - compte 2018
3. Fabrique d'église EPE Huy - budget 2020
4. Vérification de l'encaisse du Receveur - communication Jeunesse - Socio-culturel
5. Unité Scouts de Modave - commodat Personnel
6. Points APE - Cession / réception Secrétariat général
7. Mise en valeur écologique patrimoniale et paysagère du Rocher du Vieux Château - Convention Natagriwal Autorisation sur voirie
8. Ordonnances de police Urbanisme - Environnement
9. Contrat rivière Meuse aval et affluents - programme d'actions 2020-2022
10. SERON - FAS I RE : Demande de suppression partielle du sentier vicinal n°58 - Atlas des chemins de Vierset-Barse

Secrétariat général

11. Terres de Meuse - désignation d'un représentant au C.A. et deux délégués à IA.G.- modification

Séance à huis-clos

Secrétariat général

12. Procès-verbal de la séance à huis-clos du 08.2019 - approbation Enseignement et Extrascolaire
13. Ratification de la désignation d'un(e) enseignant(e)
14. Ratification de la désignation d'un(e) enseignant(e)
15. Ratification de la désignation d'un(e) enseignant(e)
16. Ratification de la désignation d'un(e) enseignant(e)
17. Ratification de la désignation d'un(e) enseignant(e)
18. Ratification de la désignation d'un(e) enseignant(e)
19. Ratification de la désignation d'un(e) enseignant(e)
20. Ratification de la désignation d'un(e) enseignant(e)

Modave, le 16/09/2019

Par le Collège communal,

Le Directeur général,                               Le Bourgmestre,

F. LEGRAND                                           E. THOMAS